Conditions d'utilisation

Dernière mise à jour : août 2026

En accédant à CoPilot A320 (le "Service"), vous acceptez les présentes conditions d'utilisation. Si vous n'acceptez pas ces conditions, veuillez ne pas utiliser le Service.

1. Description du service

CoPilot A320 est un assistant pédagogique basé sur l'intelligence artificielle, destiné à aider les pilotes en cours de qualification de type (type rating) sur Airbus A320 à réviser les systèmes, les limitations, les memory items et les procédures normales.

Le Service est accessible via le site web copilota320.com et l'application mobile CoPilot A320.

2. Limitation de responsabilité — Usage pédagogique uniquement

CoPilot A320 est un outil de révision uniquement. Les informations fournies par le Service :

• Ne remplacent pas les documents officiels Airbus (FCOM, QRH, AFM)
• Ne remplacent pas les instructions de votre compagnie aérienne
• Ne doivent pas être utilisées comme référence pendant les opérations de vol
• Peuvent contenir des imprécisions malgré notre attention rigoureuse

L'éditeur ne saurait être tenu responsable de tout dommage résultant d'une utilisation opérationnelle des informations fournies par le Service.

3. Abonnement et paiement

L'accès complet au Service est soumis à un abonnement mensuel :

• Tarif Early Access (fondateurs) : 29 €/mois, garanti à vie tant que l'abonnement reste actif. Limité aux 50 premiers abonnés.
• Tarif standard : 39 €/mois à partir du 51ème abonné
• Tarif V2 : 49 €/mois au lancement des nouvelles fonctionnalités majeures

Les paiements sont traités par Stripe. En souscrivant, vous autorisez le débit mensuel de votre moyen de paiement.

4. Résiliation et remboursement

Vous pouvez résilier votre abonnement à tout moment via le portail client Stripe ou en nous contactant à contact@copilota320.com. La résiliation prend effet à la fin de la période de facturation en cours. Aucun remboursement partiel n'est effectué pour le mois en cours.

5. Accès et codes mensuels

L'accès au Service est conditionné à la saisie d'un code mensuel envoyé par email au début de chaque mois. Ce code est personnel et ne doit pas être partagé. Tout partage de code entraîne la résiliation immédiate de l'abonnement.

6. Propriété intellectuelle

Le contenu du Service (interface, textes, code, design) est la propriété exclusive de CoPilot A320. Les données techniques A320 proviennent de sources officielles Airbus et sont utilisées à des fins éducatives.

Il vous est interdit de reproduire, distribuer ou commercialiser tout ou partie du contenu du Service sans autorisation écrite préalable.

7. Utilisation acceptable

Vous vous engagez à utiliser le Service de manière licite et à ne pas :

• Tenter de contourner les mécanismes d'authentification
• Utiliser des scripts automatisés pour générer des requêtes en masse
• Partager votre code d'accès avec des tiers
• Utiliser le Service à des fins commerciales sans accord préalable

8. Disponibilité du service

Nous nous efforçons d'assurer la disponibilité continue du Service, mais ne pouvons garantir un accès ininterrompu. Des interruptions de maintenance ou des incidents techniques peuvent survenir. Nous ne sommes pas responsables des conséquences d'une indisponibilité temporaire.

9. Modifications du service

Nous nous réservons le droit de modifier, suspendre ou interrompre tout ou partie du Service. En cas de modification tarifaire significative, vous serez informé par email avec un préavis d'au moins 30 jours.

10. Droit applicable

Les présentes conditions sont régies par le droit français. En cas de litige, les tribunaux compétents sont ceux du ressort de Paris.